Statuts - Tuesday's Gospel

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Si le choeur t'en dit
Association de chanteuses et chanteurs gospel

STATUTS

A. Association

Article premier  Création
Avec l'adoption des présents statuts, il est créé sous le nom " Si le Chœur t'en dit…
une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Le siège de l'association est à Colombier (NE).

Article 2  But
L'association " Si le Chœur t'en dit… " a pour but :

-   de créer un chœur vivant sous le nom " TUESDAY'S GOSPEL " ;
-   de réunir des personnes voulant chanter ;
-   d'animer occasionnellement des cultes ;
-   de se produire dans différents établissements (hôpitaux, homes, notamment) ;
-   d'organiser quelques concerts chaque année.

L'association " Si le Chœur t'en dit… " n'est pas à but lucratif et n'est de ce fait pas inscrite
au Registre du commerce. Elle n'est pas tenue de faire réviser ses comptes par
un organe externe.

L'association se veut ouverte à tous et s'efforce d'intégrer des personnes de tous les
niveaux en matière de musique. Elle rassemble de préférence des chanteurs motivés
et réguliers dans la fréquentation des répétitions et des manifestations.

La gestion artistique est assurée par un groupe de membres, réuni et présidé par le
Directeur ou la Directrice du chœur.

Article 3  Financement
Le financement de l'association est assuré par :

-   le produit des cotisations annuelles ;
-   le produit des demi-cotisations annuelles ;
-   le produit de dons, de legs, de versements de soutien (sponsoring) ;
-   le produit, le cas échéant, et moyennant décision préalable de l'Assemblée
générale, de cotisations extraordinaires ;
-   le produit des concerts donnés, lorsque le résultat d'une collecte ou un cachet
est destiné à l'Association.

Article 4  Organes
Les organes de l'association sont :

-   l'Assemblée générale ;
-   Le Comité ;
-   Les vérificateurs/-trices des comptes.

B. Assemblée générale

Article 5  Composition
L'Assemblée générale se compose de tous les membres. Elle est le pouvoir
suprême de l'association.

Chaque membre présent représente une voix à l'Assemblée générale.

Article 6  Compétence
L'Assemblée générale a notamment les compétences suivantes :

-   Régler les affaires qui ne sont pas de ressort du Comité ;
-   Discuter de l'activité de l'association ;
-   Fixer le montant des cotisations d'entrée et annuelles ;
-   Décider de percevoir des cotisations extraordinaires ;
-   Donner décharge au caissier/-ère pour les comptes de l'exercice écoulé ;
-   Modifier les statuts en tout ou en partie ;
-   Nommer les membres du Comité ainsi que les vérificateurs/-trices de comptes
et les membres d'honneur ;
-   Nommer le directeur ou la directrice du chœur ;
-   Prononcer la dissolution de l'association et décider de l'affection ultérieure de
l'avoir social.

Article 7  Convocation
L'Assemblée générale se réunit une fois par année, au printemps, pour les
affaires administratives courantes.

Une Assemblée générale extraordinaire peut au surplus être convoquée en tout temps
si un cinquième au moins des membres en fait la demande.

Le Comité établit les convocations qui, avec l'ordre du jour, sont adressées aux
membres quatre semaines au plus tard avant la date fixée pour l'Assemblée
générale, par courriel, au besoin par courrier.

Article 8  Quorum
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer que si les deux tiers
au moins des membres sont présents.

Au cas où, après une première convocation, le quorum n'aurait pas été atteint, une
seconde réunion sera fixée. L'Assemblée générale délibérera valablement quel que
soit le nombre des membres présents.

Article 9  Décisions
L'Assemblée générale prend ses décisions à la majorité simple des voix des
membres présents.

En cas d'égalité entre voix pour et contre, le président ou la présidente départage.

Les décisions en matière de modifications de statuts ou de dissolution de
l'association nécessitent la majorité qualifiée des deux tiers des voix des membres présents.

L'Assemblée générale vote en principe à main levée. Un vote au bulletin secret peut
avoir lieu si un ou plusieurs membres le demandent.

Etant donné que l'Assemblée générale ne se réunit qu'une fois par an, elle peut
prendre des décisions sur des points qui ne figurent pas à l'ordre du jour si la
majorité des membres présents est d'accord de procéder ainsi.

Pour des questions de principe en cours d'année, la majorité des membres peut
autoriser le Comité à agir, après une consultation par courriel ou orale, tant que
les buts statutaires ne sont pas détournés.

C. Comité

Article 10  Composition
Le Comité est composé au minimum de trois membres qui sont :
-   un président ou une présidente ;
-   un caissier/-ère ;
-   un ou une secrétaire.

Les membres du Comité sont élus pour une année par l'Assemblée générale et rééligibles.

Article 11  Compétences
Le Comité de l'association a le droit et le devoir de gérer les affaires de l'association et
de la représenter.

Pour les affaires d'ordres financiers, l'association est valablement engagée par
la signature conjointe du président et du caissier/-ère.

Pour les affaires d'ordres administratifs, l'association est valablement engagée par
la signature conjointe du président et de l'un ou l'autre des membres du Comité.

Le Comité décide provisoirement en matière d'admission, de démission, d'exclusion
ou de radiation des membres.

Le Comité est également chargé, le cas échéant, de l'administration d'un site
Internet de l'Association. Il peut déléguer cette tâche à un membre. Il veille
à ne pas occasionner de coûts excessifs pour ce site.

Article 12  Fonctionnement
Le Comité se réunit au besoin et communique en principe par courriel.

Pour la gestion financière, il ouvre et gère un compte postal ou un compte bancaire
au nom de l'association et invite les membres à verser leurs cotisations sur ce compte.

L'adresse administrative de l'association est celle du président(e) ou du vice-président(e).

Les membres du Comité ne sont pas rémunérés pour leur activité.

Le Comité peut inviter des membres à ses réunions.

D. Vérificateurs/-trices de comptes

Article 13  Nomination
Les vérificateurs/-trices sont nommés par l'assemblée générale pour deux exercices consécutifs.

Ils/Elles sont au nombre de deux et une suppléance est organisée, si nécessaire.

Article 14  Compétences
Les vérificateurs/-trices de comptes examinent la gestion du Comité et notam-ment :

a)   si les livres ont été bien tenus ;
b)   si le bilan et les comptes concordent avec les inscriptions comptables et les pièces justificatives.

Les vérificateurs/-trices de comptes ont le droit de prendre en tout temps connaissance
des livres, des pièces justificatives, de l'état de la caisse et d'exiger des renseignements
sur des objets déterminés.

Article 15  Rapport à l'Assemblée générale
Les vérificateurs/-trices de comptes soumettent à l'Assemblée générale un
rapport écrit et leurs propositions.

E. Membres

Article 16  Acquisition de la qualité de membre
Peut faire partie de l'association toute personne physique ayant un intérêt pour le
chant et en particulier pour le Gospel.

Concernant la possibilité de devenir membre, il n'y a aucune restriction liée à la
religion, à la race, à l'origine ou à la classe sociale.

Il n'est pas exigé de niveau musical particulier ou de compétences particulières.
Toutefois, les membres s'engagent à participer régulièrement aux répétitions, à
préparer les répétitions en répétant les chants et à participer dans la mesure du
possible aux manifestations organisées.

Les membres peuvent se contenter de soutenir l'Association sans participer au Chœur.

Article 16a  Cotisations
Les membres versent une cotisation.

La cotisation pleine et entière est à verser jusqu'au 31 mars de l'année en cours.

En cas d'arrêt de la participation au chœur en cours d'année, les membres n'ont
aucun droit au remboursement de la cotisation versée.

Une demi-cotisation annuelle est due par un membre qui débute sa participation
après la rentrée d'août.

Le montant des cotisations est fixé à chaque exercice par l'Assemblée générale.

Article 16b  Cautions
Les membres déposent une caution pour les partitions achetées par le biais de
l'Association et prêtées dans le cadre des répétitions et manifestations du chœur.

Ils déposent également une caution pour les costumes de concert (écharpes,
cravates, notamment) qui leur sont prêtés.

La caution est reversée au membre à la remise du matériel prêté, si celui-ci n'est
pas détruit ou endommagé.

Le montant des cautions est fixé à chaque exercice par l'Assemblée générale.

Article 17  Honorariat
Le titre de membre d'honneur est décerné par l'Assemblée générale sur la base
de services exceptionnels rendus.

Sur proposition d'un membre ou du Comité, l'Assemblée générale peut nommer
comme membre d'honneur, toute personne ayant oeuvré activement ou rendu
un service particulier envers l'association.

Article 18  Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd :
a)   par démission ;
b)   par exclusion ;
c)   par radiation.

Article 19  Démission
Les membres peuvent démissionner de l'association.
Tout avis de démission doit être adressé par écrit (par courriel ou courrier) au Comité.

Article 20  Exclusion
Un membre de l'association peut être exclu s'il entrave par son comportement ou
ses actes l'activité de l'association dans une mesure telle que ses buts ne peuvent
plus être atteints dans de bonnes conditions.

Le membre peut également être exclu de l'association s'il est en demeure de verser
sa cotisation de l'année civile précédente et qu'il ne régularise pas sa situation,
malgré la proposition d'un plan de paiement.

L'exclusion des membres peut également avoir lieu pour d'autres motifs, lesquels
doivent être mentionnés dans la décision d'exclusion.

Le Comité prend la décision et avertit le membre par écrit de son exclusion en lui
indiquant les voies de droit utiles.

Le membre de l'association peut recourir à l'Assemblée générale dans un délai de
dix jours à compter de la communication de son exclusion, par écrit, à l'adresse du
président ou de la présidente de l'association.

Article 21  Radiation
Le Comité peut décider de radier les membres de l'association qui ne donnent
plus de nouvelles et ne répondent plus aux courriers depuis six mois, sans avoir
démissionné, ainsi que les membres décédés.

F. Divers

Article 22  Responsabilité pour les dettes de la société
La responsabilité des membres quant aux dettes de l'association est exclusivement
limitée au montant de leur cotisation annuelle. Les membres n'assument
aucune responsabilité envers les tiers.

Les membres du Comité n'assument aucune responsabilité personnelle pour les
dettes de l'association envers les tiers. A cet effet, ils ne peuvent être
poursuivis personnellement, même après leur sortie de l'association.

Article 23  Dissolution de l'association
L'association peut décider sa dissolution en tout temps.

L'association est dissoute de plein droit lorsqu'elle est insolvable ou lorsque la
direction ne peut plus être constituée statutairement.

En cas de dissolution de l'association, l'avoir social restant est versé selon la décision
de l'Assemblée générale (article 6). Si aucun choix n'est fait par l'Assemblée générale,
la préférence sera donnée à l'Eglise réformée de la BARC.

Article 24  For
Pour tout litige au sein de l'association, le for juridique est celui du siège de l'association.

Article 25  Adoption des Statuts
Les présents statuts ont été adoptés lors de l'Assemblée générale qui s'est tenue au
Temple de Colombier en date du 29 janvier 2008. Ils ont été partiellement révisés
lors des Assemblées générales des 27 janvier 2009 et 9 février 2010.

Colombier, le 9 février 2010

La présidente : Laetitia Girod

La secrétaire : Fabienne Vuillaume

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